Démontage, enlèvement, réemploi des éléments scénographiques des expositions temporaires du musée des Confluences

Date limite de réception: 29/03/2021

Type de mission: services

Type d'avis: Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission: Auvergne Rhône-Alpes

Annonce n° 21-18020

Descriptif du marché / de la mission

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Musée des Confluences.
Correspondant : Mme DUBOT Fanny, Président, 86 quai Perrache 69285 Lyon, tél. : 04-28-38-12-20, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.museedesconfluences.fr .
Adresse internet du profil d’acheteur : http://www.marches-publics.info .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : démontage, enlèvement, réemploi des éléments scénographiques des expositions temporaires du musée des Confluences.
CPV – Objet principal : 92521100
Objets supplémentaires : 90700000.
Lieu d’exécution : .
Code NUTS : -FRK26.

L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation concerne le démontage, l’enlèvement, le réemploi des éléments scénographiques des expositions temporaires du musée des Confluences
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord-cadre à marchés subséquents, passé en application des articles R2162-1 à R2162-9 du Code de la commande publique, est mono attributaire. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : mai 2021). L’accord-cadre est reconductible tacitement trois fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
il est conclu pour les montants minimum et maximum suivants :
Pour la période initiale (12 mois) :
O Montant minimum : Sans
O Montant maximum : 50 000 euros Ht
Pour la période de reconduction (12 mois)
o Montant minimum : Sans
O Montant maximum : 50 000 euros (H.T.).
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d’exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n’est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix unitaires et prix forfaitaires.
modalités de variation des prix : révision annuelle.
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Fcs
Le délai global de paiement est de 30 jours.
modalités de financements : Budget de l’epcc Musée des Confluences sur fonds
propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
– en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
– en qualité de membres de plusieurs groupements.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution environnementales visées par l’article L2112-2 du CCP.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation :
Situation juridique – références requises : – Une déclaration sur l’honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP, et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière – références requises : – Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du dernier exercice connu (ou Dc2 Rubrique F1)
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : -Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l’absence de références, le candidat devra démontrer qu’il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l’exécution de la prestation et qu’il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
-les moyens matériels et humains du candidat.

La prestation n’est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– prix : 40 %;
– valeur technique de l’offre : 35 %;
– performances en matière de protection de l’environnement : 25 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 mars 2021, à 14 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2027MAP.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Dans le cadre de la consultation, les candidats ont la possibilité d’effectuer une visite libre des expositions (cf. article 10 du Règlement de la consultation).
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.

Modalités d’ouverture des offres :
Date : 30 mars 2021, à 14 h 30.
Lieu : musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Au plus tard, d’ici 4 ans.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 8 février 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de
justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. – Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du
cja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du
cja. – Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et
pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique. – Recours contre une décision
administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant
être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l’organisme.

Caractéristiques du marché / de la mission

Métier: Scénographie

Informations de contact

Société: Musée des Confluences

Nom du contact: Mme DUBOT Fanny, Président

Numéro de téléphone: 04-28-38-12-20

Adresse mail: correspondre@aws-france.com