Le présent marché a pour objet les travaux d’aménagement muséographique de l’exposition temporaire  » La naissance de la Grèce moderne 1780 – 1919  » organisée au sein du Musée du Louvre

Date limite de réception: 29/09/2020

Type de mission: travaux

Type d'avis: Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission: Ile-de-France

Descriptif du marché / de la mission

Avis d’appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 75
Annonce No 20-107114
Travaux

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– Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Musée du Louvre.
Correspondant : M. Wilkin Marie-Aude, dfjm – sDJAP 75058 Paris Cedex 01, tél. : 01-40-20-84-64, télécopieur : 01-40-20-57-28 adresse internet :  https://www.louvre.fr/ .
Adresse internet du profil d’acheteur :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=528785&orgAcronyme=f5j .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : le présent marché a pour objet les travaux d’aménagement muséographique de l’exposition temporaire  » La naissance de la Grèce moderne 1780 – 1919  » organisée au sein du Musée du Louvre, dans l’espace du Hall Napoléon bas, du 21 avril 2021 au 23 août 2021, impliquant :
– phase 1 – la réalisation des plans d’exécution, la fabrication et la pose de l’agencement, comprenant de la menuiserie, de la métallerie, de la miroiterie, du revêtement de sol et de la peinture ;
– phase 2 – le démontage (dépose et évacuation) de l’ensemble de la scénographie.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV – Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45421000
45441000
45442100.
Lieu d’exécution : musée du Louvre, 75001 Paris.
Code NUTS : -FR101.

L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché est traité à prix global et forfaitaire.les prix sont fermes.
conformément aux articles L. 2113-10, L. 2113-11, R. 2113-2 et R. 2113-3 du Code de la commande publique, le marché n’est pas décomposé en lots. En effet, les prestations du marché constituent un ensemble cohérent qui ne comporte pas de prestations qui pourraient être définies comme distinctes.
les variantes à l’initiative des candidats ne sont pas autorisées.
le présent marché ne comporte pas de variantes à l’initiative du pouvoir adjudicateur (ou solutions alternatives).
le présent marché ne comporte pas de PSE.
Le délai de validité des offres est de six (6) mois à compter de la date limite de remise des plis.
les prestations sont financées par imputation au budget de l’établissement.
l’unité de compte du marché est l’euro
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché a pour objet les travaux d’aménagement muséographique de l’exposition temporaire  » La naissance de la Grèce moderne 1780 – 1919  » organisée au sein du Musée du Louvre, dans l’espace du Hall Napoléon bas, du 21 avril 2021 au 23 août 2021, impliquant :
– phase 1 – la réalisation des plans d’exécution, la fabrication et la pose de l’agencement, comprenant de la menuiserie, de la métallerie, de la miroiterie, du revêtement de sol et de la peinture ;
– phase 2 – le démontage (dépose et évacuation) de l’ensemble de la scénographie.
Refus des variantes.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d’exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 22 février 2021.
Cautionnement et garanties exigés : la phase 1 correspondant à l’aménagement muséographique fera l’objet d’une retenue de garantie au taux de 5% du montant du marché correspondant dans les conditions prévues aux articles R2191-32 à R2191-35 du Code de la commande publique.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande uniquement dans les conditions prévues aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la commande publique.
Cette garantie à première demande doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant à la première phase.
en cas d’avenant ou de décision de poursuivre, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
dans l’hypothèse où la garantie à première demande ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à la phase 1 est prélevée et le titulaire perd jusqu’à la fin du marché la possibilité de substituer une garantie à première demande.
la retenue de garantie est remboursée un mois au plus tard après l’expiration du délai de garantie.
les établissements ayant accordé leur garantie à première demande sont libérés un (1) mois au plus tard après l’expiration du délai de garantie.
toutefois, si des réserves ont été notifiées au titulaire du marché ou aux établissements ayant accordé leur garantie à première demande pendant le délai de garantie et si elles ne sont pas levées avant l’expiration de ce délai, les établissements sont libérés de leurs engagements un (1) mois au plus tard après la date de leur levée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est traité à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes
le marché est financé sur fonds propres de l’epml.
Les modalités de paiement sont celles définies au CCAP.
Le délai de paiement est de 30 jours conformément aux articles L2192-10 à L2192-15 et R2192-10 à R2192-36 du Code de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, conformément à l’article R2142-2 1° du Code de la commande publique.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l’article R2142-2 2° du Code de la commande publique.
en application de l’article R. 2142-22 du Code de la commande publique, en cas de groupement, la forme du groupement est libre au stade de la présentation des offres. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l’article R. 2142-22 du Code de la commande publique, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures ne respectant pas les dispositions légales et réglementaires, ne respectant pas les modalités du règlement de la consultation, ou ne présentant manifestement pas les caractéristiques minimales appropriées au regard du besoin, seront éliminées sans que l’offre soit analysée.
Capacité économique et financière – références requises : déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à renseigner au Dc2)
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2) ;
Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature : 
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l’ordonnance n^o 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l’ordonnance n^o 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés;
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail);
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public : 
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années;
– Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
– S’il s’appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l’acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d’exécution du marché public ou de l’accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
– Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
– Autres renseignements demandés : en application du Code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l’appui de sa candidature un documentunique de marché européen (Dume) qui remplace l’ensemble des attestations et déclarations sur l’honneurdemandées ci-dessus. Le formulaire Dume est disponible àl’adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/dume-est-publiehttp://eurlex.Europa.eu/legalcontent/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32016R0007&from=FR.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– valeur technique : 60 %;
– prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 septembre 2020, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2020-117M.

Renseignements complémentaires : i – précisions sur la rubrique Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
ii – négociation : l’epml se réserve la possibilité de mettre en œuvre une phase
de négociation, avec les quatre (4) meilleurs candidats définis à la suite de l’analyse des offres reçues suivant les
critères de jugement (à savoir, les candidats ayant présenté les offres classées jusqu’à 4, en se réservant la
possibilité de juger des offres équivalentes et de les classer au même niveau), ou moins si le nombre d’offres
classées est inférieur à quatre (4), dans les conditions présentées ci-après.
la négociation peut porter sur l’ensemble des éléments techniques et financiers de l’offre des candidats admis à
négocier.
la négociation s’organise de la manière suivante :
– échanges écrits (télécopieur et /Ou mail et /Ou courrier électronique via la plateforme des achats de l’etat) ;
– et/ou réunions de négociation dans les locaux de l’epml, chaque réunion faisant l’objet d’un compte rendu.
et respectera l’égalité de traitement des candidats.
les candidats devront répondre aux négociations dans les conditions de forme et de délais qui seront précisés par
le pouvoir adjudicateur.
toute évolution technique ou financière d’une offre intervenant en cours de négociation a une valeur contractuelle. A
L’Issue de la négociation, toute modification financière d’une offre sera formalisée dans un nouvel acte
d’engagement.
les offres négociées font de nouveau l’objet d’un classement par ordre décroissant.
iii. Une visite facultative est organisée dans les conditions du RC (article 8).

Date d’envoi du présent avis à la publication : 31 août 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628418&orgAcronyme=f5j .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628418&orgAcronyme=f5j .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628418&orgAcronyme=f5j .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628418&orgAcronyme=f5j .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : Greffe.ta-paris juradm.fr adresse internet :  http://Paris.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees .

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris Marina DANGENG Secrétariat CCIRA de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15, tél. : 01-82-52-42-72, courriel : Ccira@paris-idf.gouv.fr, télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : Greffe.ta-paris@juradm.fr.

Caractéristiques du marché / de la mission

Métier: Muséographie

Informations de contact

Société: Musée du Louvre

Nom du contact: M. Wilkin Marie-Aude

Numéro de téléphone: 0033-1-40-20-84-64