Prestations courantes d’organisation et de conduite des opérations d’emballage, de manutention et de transport d’oeuvres d’art pour le musée de l’Armée

Date limite de réception: 28/09/2020

Type de mission: services

Type d'avis: Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission: Ile-de-France

Département(s) de publication: 75

Annonce n° 20-104800

Descriptif du marché / de la mission

Département(s) de publication : 75
Annonce No 20-104800


I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES – MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Musée de l’Armée, 129 rue de Grenelle, 75700, Paris sp 07, F, Courriel :  bureau.marches@musee-armee.fr , Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale :  http://www.musee-armee.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
par voie électronique à l’adresse :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628198&orgAcronyme=g7h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Loisirs, culture et religion

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations courantes d’organisation et de conduite des opérations d’emballage, de manutention et de transport d’œuvres d’art pour le musée de l’Armée (hors expositions temporaires)
Numéro de référence : 2020_0018
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 92521100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet des prestations courantes d’organisation et de conduite des opérations d’emballage, de manutention et de transport d’œuvres d’art pour le musée de l’Armée, hors expositions temporaires biannuelles qui font l’objet d’un accord-cadre à part.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Prestations courantes d’organisation et de conduite des opérations d’emballage, de manutention et de transport d’oeuvres d’art pour le musée de l’Armée (hors expositions temporaires)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR101-FR103
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations :  La présente consultation a pour objet des prestations courantes d’organisation et de conduite des opérations d’emballage, de manutention et de transport d’œuvres d’art pour le musée de l’Armée, hors expositions temporaires biannuelles qui font l’objet d’un accord-cadre à part. Les cahiers des clauses techniques et administratives particulières (CCTP et CCAP) précisent la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l’accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Conformément aux dispositions de l’article R. 2151-6 du code de la commande publique, si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par le Musée dans le délai fixé pour la remise des offres.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Dans le cas d’accords-cadres – justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d’attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 septembre 2020 – 16:00
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent marché est passé dans le cadre d’une procédure adaptée en application des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R.2162-1 et suivants, R2162-13 et suivant du code de la commande publique.Les cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP et Cctp) précisent la description des prestations attendues, leurs spécifications techniques ainsi que les modalités de leur mise en œuvre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 44 00, Courriel :  greffe.ta-paris@juradm.fr , Fax : (+33) 01 44 59 46 46
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 44 00, Courriel :  greffe.ta-paris@juradm.fr , Fax : (+33) 01 44 59 46 46
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 août 2020

Caractéristiques du marché / de la mission

Métier: transport-emballages

Informations de contact