Prestations liées au programme de restauration et de conservation de dix huit lots divers issus des collections de la Bibliothèque-Musée Inguimbertine pour l’année 2021

Date limite de réception: 04/11/2020

Type de mission: services

Type d'avis: Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département(s) de publication: 84

Annonce n° 20-120626

Descriptif du marché / de la mission

I.II.III.IV.VI. AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM ET ADRESSES Ville de carpentras, Hôtel de ville B.P. 264, Point(s) de contact : direction des services techniques – service Commande Publique et Finance, 84208, Carpentras Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 90 60 84 46, Courriel : commandepublique carpentras.fr , Fax : (+33) 4 90 60 84 84, Code NUTS : FRL06 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.carpentras.fr Adresse du profil acheteur : http://www.e-marchespublics.com I.2) PROCÉDURE CONJOINTE I.3) COMMUNICATION Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : http://www.e-marchespublics.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l’adresse : http://www.e-marchespublics.com La communication électronique requiert l’utilisation d’outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l’adresse : http://www.e-marchespublics.com I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques Section II : Objet II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : Programme de restauration et conservation de 18 lots de peintures, cadres, sculptures, mosaïque, mobiliers et objets ethnographiques issus des collections de la Bibliothèque-musée Inguimbertine Numéro de référence : II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Services II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet les prestations liées au programme de restauration et de conservation de dix huit lots divers issus des collections de la Bibliothèque-Musée Inguimbertine pour l’année 2021 II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 320 240 euros II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de trois boîtes vitrées Lot nº : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de trois boîtes vitrées II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 6 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’une cloche, d’un coffre et d’un panneau de porte du Carmel Lot nº : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’une cloche, d’un coffre et d’un panneau de porte du Carmel II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 6 200 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’un ensemble composé d’une console et d’un miroir à par-closes Lot nº : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’un ensemble composé d’une console et d’un miroir à par-closes II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 7 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de neuf éléments de mobilier (cinq fauteuils en cuir, un radassiez, un secrétaire, une chaise à porteurs, un bureau marqueté, une table en cabaret) Lot nº : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de neuf éléments de mobilier (cinq fauteuils en cuir, un radassiez, un secrétaire, une chaise à porteurs, un bureau marqueté, une table en cabaret) II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 18 700 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’une mosaïque Lot nº : 5 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’une mosaïque II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 52 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de deux sculptures en métal Lot nº : 6 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de deux sculptures en métal II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 10 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’un lot de sept portraits (huile sur toile) Lot nº : 7 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’un lot de sept portraits (huile sur toile) II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 16 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de quatre ex-votos (3 huiles sur toile et 1 huile sur carton) Lot nº : 8 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de quatre ex-votos (3 huiles sur toile et 1 huile sur carton) II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 5 900 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinq natures mortes (huile sur toile) Lot nº : 9 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinq natures mortes (huile sur toile) II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 10 700 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de douze peintures d’histoire (huile sur toile) Lot nº : 10 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de douze peintures d’histoire (huile sur toile) II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 27 300 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de vingt-quatre peintures du 19e_petits et moyens formats Lot nº : 11 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de vingt-quatre peintures du 19e_petits et moyens formats II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 31 600 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinq peintures du 19e_moyens et grands formats Lot nº : 12 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinq peintures du 19e_moyens et grands formats II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 14 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de dix peintures de Bidauld et Vernet Lot nº : 13 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de dix peintures de Bidauld et Vernet II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 16 700 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de deux dessins Lot nº : 14 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de deux dessins II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 23 140 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinquante-six cadres_lot A Lot nº : 15 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinquante-six cadres_lot A II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 25 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de vingt-huit cadres_lot B Lot nº : 16 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de vingt-huit cadres_lot B II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 10 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinquante-et-un cadres_lot C Lot nº : 17 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinquante-et-un cadres_lot C II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 22 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de trente-deux cadres_lot D Lot nº : 18 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 92521210 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d’exécution Code NUTS : FRL06 Lieu principal d’exécution : II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de trente-deux cadres_lot D II.2.5) Critères d’attribution Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : 18 000 euros II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 18 Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions : II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération :oui II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022. Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Document à transmettre tel que mentionnés à l’article 3 du règlement de consultation III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation Liste et description succincte des critères de sélection : Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.5) Informations sur les marchés réservés : III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ III.2.1) Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le candidat, ou en cas de groupement, l’ensemble des membres du groupement, devra être habilité par la Direction des Musées de France conformément à la loi du 2 janvier 2002 sur les musées de France. Les spécialités sont indiquées dans les annexes propres à chaque lot. L’équipe devra être composée du spécialiste spécifique à ce lot. III.2.2) Conditions particulières d’exécution : III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON Section IV : Procédure IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans : IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.5) Information sur la négociation IV.1.6) Enchère électronique : IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l’avis au JO série S : IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 4 novembre 2020 – 12:00 IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés Date : IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L’offre doit être valable jusqu’au : ou Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres Date : 10 novembre 2020 – 10:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES La facturation en ligne sera acceptée VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Depuis le 1er octobre 2018, les échanges par voie électronique sont devenus obligatoires pour tous les marchés d’un montant égal ou supérieur à 25 000 euros HT.Désormais, les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.Par conséquent, le mode de reponse sous format dematerialise est le seul format désormais utilisable VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue feuchères CS88010, 30941, Nîmes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86 VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours : VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue feuchères CS88010, 30941, Nîmes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86 VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS 2 octobre 2020

Caractéristiques du marché / de la mission

Informations de contact

Société: Ville de Carpentras

Nom du contact: direction des services techniques

Numéro de téléphone: (+33) 4 90 60 84 46

Adresse mail: commandepublique@carpentras.fr