Prestations liées au programme de restauration et de conservation de dix huit lots divers issus des collections de la Bibliothèque-Musée Inguimbertine pour l’année 2021

Date limite de réception: 04/11/2020

Type de mission: services

Type d'avis: Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département(s) de publication: 84

Annonce n° 20-120626

Descriptif du marché / de la mission


I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de carpentras, Hôtel de ville B.P. 264, Point(s) de contact : direction des services techniques – service Commande Publique et Finance, 84208, Carpentras Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 90 60 84 46, Courriel : commandepublique carpentras.fr , Fax : (+33) 4 90 60 84 84, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.carpentras.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : http://www.e-marchespublics.com
La communication électronique requiert l’utilisation d’outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l’adresse : http://www.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Programme de restauration et conservation de 18 lots de peintures, cadres, sculptures, mosaïque, mobiliers et objets ethnographiques issus des collections de la Bibliothèque-musée Inguimbertine
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet les prestations liées au programme de restauration et de conservation de dix huit lots divers issus des collections de la Bibliothèque-Musée Inguimbertine pour l’année 2021
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 320 240 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de trois boîtes vitrées
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de trois boîtes vitrées
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’une cloche, d’un coffre et d’un panneau de porte du Carmel
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’une cloche, d’un coffre et d’un panneau de porte du Carmel
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 200 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’un ensemble composé d’une console et d’un miroir à par-closes
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’un ensemble composé d’une console et d’un miroir à par-closes
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de neuf éléments de mobilier (cinq fauteuils en cuir, un radassiez, un secrétaire, une chaise à porteurs, un bureau marqueté, une table en cabaret)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de neuf éléments de mobilier (cinq fauteuils en cuir, un radassiez, un secrétaire, une chaise à porteurs, un bureau marqueté, une table en cabaret)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 700 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’une mosaïque
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’une mosaïque
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de deux sculptures en métal
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de deux sculptures en métal
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration d’un lot de sept portraits (huile sur toile)
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration d’un lot de sept portraits (huile sur toile)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de quatre ex-votos (3 huiles sur toile et 1 huile sur carton)
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de quatre ex-votos (3 huiles sur toile et 1 huile sur carton)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 900 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinq natures mortes (huile sur toile)
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinq natures mortes (huile sur toile)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 700 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de douze peintures d’histoire (huile sur toile)
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de douze peintures d’histoire (huile sur toile)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 300 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de vingt-quatre peintures du 19e_petits et moyens formats
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de vingt-quatre peintures du 19e_petits et moyens formats
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 600 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinq peintures du 19e_moyens et grands formats
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinq peintures du 19e_moyens et grands formats
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de dix peintures de Bidauld et Vernet
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de dix peintures de Bidauld et Vernet
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 700 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de deux dessins
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de deux dessins
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 23 140 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinquante-six cadres_lot A
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinquante-six cadres_lot A
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de vingt-huit cadres_lot B
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de vingt-huit cadres_lot B
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de cinquante-et-un cadres_lot C
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de cinquante-et-un cadres_lot C
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conservation/restauration de trente-deux cadres_lot D
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation/ et restauration de trente-deux cadres_lot D
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai d’exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu’à l’achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des travaux au 31 janvier 2022 et une date buttoir pour le rendu des dossiers de restauration au 30 juin 2022.

Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Document à transmettre tel que mentionnés à l’article 3 du règlement de consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le candidat, ou en cas de groupement, l’ensemble des membres du groupement, devra être habilité par la Direction des Musées de France conformément à la loi du 2 janvier 2002 sur les musées de France. Les spécialités sont indiquées dans les annexes propres à chaque lot. L’équipe devra être composée du spécialiste spécifique à ce lot.
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 novembre 2020 – 12:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 10 novembre 2020 – 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Depuis le 1er octobre 2018, les échanges par voie électronique sont devenus obligatoires pour tous les marchés d’un montant égal ou supérieur à 25 000 euros HT.Désormais, les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.Par conséquent, le mode de reponse sous format dematerialise est le seul format désormais utilisable
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue feuchères CS88010, 30941, Nîmes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue feuchères CS88010, 30941, Nîmes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 octobre 2020

Caractéristiques du marché / de la mission

Métier: conservation-restauration des biens culturels

Informations de contact

Société: Ville de Carpentras

Nom du contact: direction des services techniques

Numéro de téléphone: (+33) 4 90 60 84 46

Adresse mail: commandepublique@carpentras.fr