Transport d’oeuvres pour le compte du Muséum National d’Histoire Naturelle
Date limite de réception: 05/11/2021
Type de mission: services
Type d'avis: Avis de marché
Lieu d'exécution du marché / de la mission: Ile-de-France
Annonce n° 21-132791
Descriptif du marché / de la mission
NOM ET ADRESSES | ||
Museum National d’Histoire Naturelle, 57 rue CUVIER, Point(s) de contact : Service des Achats, 75005, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 40 79 31 74, Courriel : marches@mnhn.fr , Code NUTS : FR101 | ||
Adresse(s) internet : Adresse principale : https://mnhn.e-marchespublics.com/ Adresse du profil acheteur : https://www.mnhn.fr |
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I.2) | PROCÉDURE CONJOINTE | |
I.3) | COMMUNICATION | |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://mnhn.e-marchespublics.com/ | ||
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
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Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l’adresse : https://mnhn.e-marchespublics.com/ |
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I.4) | TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR | |
Autre type : Grand établissement | ||
I.5) | ACTIVITÉ PRINCIPALE | |
Loisirs, culture et religion |
Section II : Objet
II.1) | ÉTENDUE DU MARCHÉ | |
II.1.1) | Intitulé : 20021-S PRESTATIONS DE TRANSPORT D’OEUVRES | |
Numéro de référence : 20021-S-AC | ||
II.1.2) | Code CPV principal : | |
Descripteur principal : 60000000 | ||
Descripteur supplémentaire : | ||
II.1.3) | Type de marché | |
Services | ||
II.1.4) | Description succincte : Prestations de transport, de manutention et de conditionnement d’œuvres, appartenant au Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN) ou à des prêteurs, mais toujours pour le compte du MNHN. | |
II.1.5) | Valeur totale estimée : | |
Valeur hors TVA : euros | ||
II.1.6) | Information sur les lots : | |
Ce marché est divisé en lots : oui | ||
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots | ||
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 | ||
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : SANS OBJET. |
II.2) | DESCRIPTION | |||
II.2.1) | Intitulé : Transport d’œuvres d’art etâeuros¯d’objets de collection | |||
Lot nº : 1 | ||||
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) | |||
Code CPV principal : 60000000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
Code CPV principal : 63110000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
Code CPV principal : 92311000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
Code CPV principal : 79920000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
II.2.3) | Lieu d’exécution | |||
Code NUTS : FR101 | ||||
Lieu principal d’exécution : Tout le territoire national et occasionnellement à l’international. | ||||
II.2.4) | Description des prestations : Transport d’œuvres d’art et d’objets de collection. Sans pouvoir se prévaloir d’un rythme de passation régulier, le Museum, sur ses différents sites, organise régulièrement des expositions temporaires pour lesquelles des déplacements de collections sont nécessaires. A titre d’exemple : la Grande Galerie de l’Evolution au Jardin des Plantes organise annuellement 1 exposition temporaire de 900 mètres carrés ; le Musée de l’Homme organise annuellement 1 exposition temporaire de 600m², ainsi que des expositions de plus petite taille au Foyer et au Balcon des Sciences. De multiples déplacements de collections sont également à prévoir dans les prochaines années pour le compte de la Direction générale déléguée aux collections. A titre indicatif : entre 2018 et 2021, environ 7 millions de spécimens ont été déplacés. | |||
II.2.5) | Critères d’attribution | |||
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | ||||
II.2.6) | Valeur estimée | |||
Valeur hors TVA : euros | ||||
II.2.7) | Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique | |||
Durée en mois : 12 | ||||
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui | ||||
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord cadre est reconductibleâeuros¯tacitement 3 (trois)âeuros¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est de 4 (quatre) ans. | ||||
II.2.9) | Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer | |||
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 10 | ||||
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Adéquation des références proposées avec les prestations de l’accord-cadre 40% ;Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements techniques, outillage, entrepôt…) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30% ;Adéquation des moyens humains (effectifs) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30%. | ||||
II.2.10) | Variantes | |||
Des variantes seront prises en considération :non | ||||
II.2.11) | Information sur les options | |||
Options : oui | ||||
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l’Accord, en application de l’article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d’un marché subséquent, dans le cadre d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. | ||||
II.2.12) | Informations sur les catalogues électroniques | |||
II.2.13) | Information sur les fonds de l’Union européenne | |||
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non | ||||
Identification du projet : | ||||
II.2.14) | Informations complémentaires : Les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité « œuvres » dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré.L’accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s’agit pas d’un montant estimé prévisible, mais d’un maximum contractuel. |
II.2) | DESCRIPTION | |||
II.2.1) | Intitulé : transport de documents patrimoniaux simples (technicité standard) | |||
Lot nº : 2 | ||||
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) | |||
Code CPV principal : 60000000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
Code CPV principal : 63110000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
Code CPV principal : 79920000 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
Code CPV principal : 39122200 | ||||
Descripteur supplémentaire : | ||||
II.2.3) | Lieu d’exécution | |||
Code NUTS : FR101 | ||||
Lieu principal d’exécution : Tout le territoire national et occasionnellement à l’international. | ||||
II.2.4) | Description des prestations : Transportâeuros¯deâeuros¯documents patrimoniauxâeuros¯simplesâeuros¯(technicité standard)âeuros¯.Sousâeuros¯l’appellationâeuros¯ »documents patrimoniaux simples »,âeuros¯on entend desâeuros¯documentsâeuros¯appartenant au patrimoine du MNHN,âeuros¯et dont le transport requiert toutes les garanties nécessaires en termes de sécurité et de conservation, mais qui ne présentent pas de difficultés spécifiquesâeuros¯que ce soitâeuros¯en termesâeuros¯de volumétrie, de forme, de fragilité, ou de difficulté de manipulation.âeuros¯Cela concerne, typiquement mais pas exclusivement, des collections de bibliothèques (exemple : livres ou cartons d’archives). | |||
II.2.5) | Critères d’attribution | |||
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | ||||
II.2.6) | Valeur estimée | |||
Valeur hors TVA : euros | ||||
II.2.7) | Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique | |||
Durée en mois : 12 | ||||
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui | ||||
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord cadre est reconductibleâeuros¯tacitement 3 (trois)âeuros¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est de 4 (quatre) ans. | ||||
II.2.9) | Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer | |||
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 10 | ||||
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Adéquation des références proposées avec les prestations de l’accord-cadre 40% ;Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements techniques, outillage, entrepôt…) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30% ;Adéquation des moyens humains (effectifs) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30%. | ||||
II.2.10) | Variantes | |||
Des variantes seront prises en considération :non | ||||
II.2.11) | Information sur les options | |||
Options : oui | ||||
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l’Accord, en application de l’article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d’un marché subséquent, dans le cadre d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. | ||||
II.2.12) | Informations sur les catalogues électroniques | |||
II.2.13) | Information sur les fonds de l’Union européenne | |||
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non | ||||
Identification du projet : | ||||
II.2.14) | Informations complémentaires : Les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité « œuvres » dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré.L’accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 1 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s’agit pas d’un montant estimé prévisible, mais d’un maximum contractuel. |
Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) | CONDITIONS DE PARTICIPATION | ||
III.1.1) | Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession | ||
Liste et description succincte des conditions : | |||
III.1.2) | Capacité économique et financière | ||
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation | |||
Liste et description succincte des critères de sélection : | |||
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : | |||
III.1.3) | Capacité technique et professionnelle | ||
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation | |||
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : | |||
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : | |||
III.1.5) | Informations sur les marchés réservés : | ||
III.2) | CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ | ||
III.2.1) | Information relative à la profession | ||
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : | |||
III.2.2) | Conditions particulières d’exécution : | ||
L’accord cadre s’exécute par marché subséquent.L’exécution des prestations s’effectuera généralement en site occupé.L’exécution des prestations est soumise à certaines conditions relatives aux dispositions du développement durable fixées au CCTP. | |||
III.2.3) | Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché | ||
III.2.4) | Marché éligible au MPS | ||
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) | DESCRIPTION | |
IV.1.1) | Type de procédure | |
Procédure concurrentielle avec négociation | ||
IV.1.3) | Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique | |
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre | ||
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs | ||
Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre : | ||
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans : SANS OBJET. | ||
IV.1.4) | Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue | |
IV.1.5) | Information sur la négociation | |
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations | ||
IV.1.6) | Enchère électronique : | |
IV.1.8) | Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) | |
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui | ||
IV.2) | RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF | |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure | |
Numéro de l’avis au JO série S : | ||
IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation | |
5 novembre 2021 – 12:00 | ||
IV.2.3) | Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés | |
Date : | ||
IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : | |
français | ||
IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : | |
L’offre doit être valable jusqu’au : | ||
ou | ||
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) | ||
IV.2.7) | Modalité d’ouverture des offres | |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) | RENOUVELLEMENT | |
Il s’agit d’un marché renouvelable | ||
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : | ||
VI.2) | INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES | |
La facturation en ligne sera acceptée | ||
Le paiement en ligne sera utilisé | ||
VI.3) | INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES | |
l’accord cadre est multi-attributaires. Seront retenus:- 5 titulaires maximum pour le lot no1, – 4 titulaires maximum pour le lot no2. l’accord cadre ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles.S’agissant d’une procédure restreinte, la consultation se dissocie en deux phases : – la phase 1 pour la sélection des candidatures ; – la phase 2 pour l’analyse des offres des candidats autorisés à soumissionner.Les candidatures, puis les offres, sont à déposer exclusivement par voie électronique, sur le profil acheteur du Muséum.L’acheteur se réserve le droit :- de négocier dans les conditions définies dans le règlement de la consultation, mais également de renoncer à la négociation ; – le cas échéant, de recourir à une négociation en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.Le délai de validité des candidatures est fixé à 90 jours à compter de la date limite de remise des candidatures.Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres finales.En candidatant l’opérateur économique s’engage à être en mesure de signer électroniquement son offre, au plus tard au moment de l’attribution de l’accord cadre.En cas de constitution d’un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière du groupement attributaire | ||
VI.4) | PROCÉDURES DE RECOURS | |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : | |
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr , Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ | ||
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation : | |
VI.4.3) | Introduction de recours : | |
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : – Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, – Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l’article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), – Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours » Département de Tarn et Garonne « ) dans les deux mois suivant l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d’attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc). Les candidats pourront utilement se renseigner auprès des greffes du tribunal susvisé. | ||
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours : | |
VI.5) | DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS | |
4 octobre 2021 |
Caractéristiques du marché / de la mission
Métier: Transport d'oeuvres
Informations de contact
Société: Museum National d'Histoire Naturelle
Nom du contact: ,
Numéro de téléphone: (+33) 1 40 79 31 74
Adresse mail: marches@mnhn.fr