Transport d’oeuvres pour le compte du Muséum National d’Histoire Naturelle

Date limite de réception: 05/11/2021

Type de mission: services

Type d'avis: Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission: Ile-de-France

Annonce n° 21-132791

Descriptif du marché / de la mission

NOM ET ADRESSES
Museum National d’Histoire Naturelle, 57 rue CUVIER, Point(s) de contact : Service des Achats, 75005, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 40 79 31 74, Courriel : marches@mnhn.fr , Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://mnhn.e-marchespublics.com/
Adresse du profil acheteur : https://www.mnhn.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://mnhn.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://mnhn.e-marchespublics.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Grand établissement
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Loisirs, culture et religion

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 20021-S PRESTATIONS DE TRANSPORT D’OEUVRES
Numéro de référence : 20021-S-AC
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Prestations de transport, de manutention et de conditionnement d’œuvres, appartenant au Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN) ou à des prêteurs, mais toujours pour le compte du MNHN.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : SANS OBJET.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport d’œuvres d’art etâeuros¯d’objets de collection
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79920000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d’exécution : Tout le territoire national et occasionnellement à l’international.
II.2.4) Description des prestations : Transport d’œuvres d’art et d’objets de collection. Sans pouvoir se prévaloir d’un rythme de passation régulier, le Museum, sur ses différents sites, organise régulièrement des expositions temporaires pour lesquelles des déplacements de collections sont nécessaires. A titre d’exemple : la Grande Galerie de l’Evolution au Jardin des Plantes organise annuellement 1 exposition temporaire de 900 mètres carrés ; le Musée de l’Homme organise annuellement 1 exposition temporaire de 600m², ainsi que des expositions de plus petite taille au Foyer et au Balcon des Sciences. De multiples déplacements de collections sont également à prévoir dans les prochaines années pour le compte de la Direction générale déléguée aux collections. A titre indicatif : entre 2018 et 2021, environ 7 millions de spécimens ont été déplacés.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord cadre est reconductibleâeuros¯tacitement 3 (trois)âeuros¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est de 4 (quatre) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Adéquation des références proposées avec les prestations de l’accord-cadre 40% ;Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements techniques, outillage, entrepôt…) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30% ;Adéquation des moyens humains (effectifs) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30%.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l’Accord, en application de l’article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d’un marché subséquent, dans le cadre d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité « œuvres » dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré.L’accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 2 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s’agit pas d’un montant estimé prévisible, mais d’un maximum contractuel.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : transport de documents patrimoniaux simples (technicité standard)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79920000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39122200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d’exécution : Tout le territoire national et occasionnellement à l’international.
II.2.4) Description des prestations : Transportâeuros¯deâeuros¯documents patrimoniauxâeuros¯simplesâeuros¯(technicité standard)âeuros¯.Sousâeuros¯l’appellationâeuros¯ »documents patrimoniaux simples »,âeuros¯on entend desâeuros¯documentsâeuros¯appartenant au patrimoine du MNHN,âeuros¯et dont le transport requiert toutes les garanties nécessaires en termes de sécurité et de conservation, mais qui ne présentent pas de difficultés spécifiquesâeuros¯que ce soitâeuros¯en termesâeuros¯de volumétrie, de forme, de fragilité, ou de difficulté de manipulation.âeuros¯Cela concerne, typiquement mais pas exclusivement, des collections de bibliothèques (exemple : livres ou cartons d’archives).
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord cadre est reconductibleâeuros¯tacitement 3 (trois)âeuros¯fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée de sorte que sa durée maximale est de 4 (quatre) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Adéquation des références proposées avec les prestations de l’accord-cadre 40% ;Adéquation des moyens techniques (flotte de véhicules, équipements techniques, outillage, entrepôt…) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30% ;Adéquation des moyens humains (effectifs) proposés avec les prestations de l’accord-cadre 30%.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à un titulaire de l’Accord, en application de l’article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d’un marché subséquent, dans le cadre d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les objets à prendre en charge étant de nature et de catégories très variées, ils seront dénommés par commodité « œuvres » dans les documents de la consultation, quel que soit le lot considéré.L’accord cadre est passé sans minimum ; le montant maximum de dépense est de : 1 000 000 euros HT (pour tous les titulaires). Il ne s’agit pas d’un montant estimé prévisible, mais d’un maximum contractuel.

Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
L’accord cadre s’exécute par marché subséquent.L’exécution des prestations s’effectuera généralement en site occupé.L’exécution des prestations est soumise à certaines conditions relatives aux dispositions du développement durable fixées au CCTP.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre :
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans : SANS OBJET.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 novembre 2021 – 12:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l’accord cadre est multi-attributaires. Seront retenus:- 5 titulaires maximum pour le lot no1, – 4 titulaires maximum pour le lot no2. l’accord cadre ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles.S’agissant d’une procédure restreinte, la consultation se dissocie en deux phases : – la phase 1 pour la sélection des candidatures ; – la phase 2 pour l’analyse des offres des candidats autorisés à soumissionner.Les candidatures, puis les offres, sont à déposer exclusivement par voie électronique, sur le profil acheteur du Muséum.L’acheteur se réserve le droit :- de négocier dans les conditions définies dans le règlement de la consultation, mais également de renoncer à la négociation ; – le cas échéant, de recourir à une négociation en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.Le délai de validité des candidatures est fixé à 90 jours à compter de la date limite de remise des candidatures.Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres finales.En candidatant l’opérateur économique s’engage à être en mesure de signer électroniquement son offre, au plus tard au moment de l’attribution de l’accord cadre.En cas de constitution d’un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière du groupement attributaire
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr , Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : – Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, – Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l’article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), – Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours  » Département de Tarn et Garonne « ) dans les deux mois suivant l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d’attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc). Les candidats pourront utilement se renseigner auprès des greffes du tribunal susvisé.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 octobre 2021

Caractéristiques du marché / de la mission

Métier: transport-emballages

Informations de contact

Société: Museum National d'Histoire Naturelle

Nom du contact: ,

Numéro de téléphone: (+33) 1 40 79 31 74

Adresse mail: marches@mnhn.fr